Copropriété 11 , rue DES FOSSES - 11 rue des fosses 39270 Orgelet

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Copropriété 11 , rue DES FOSSES

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La copropriété 11 , rue DES FOSSES se trouve à Orgelet.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AI3984382. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 2 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation.

ℹ️ Informations générales
Nom 11 , rue DES FOSSES
Adresse 11 rue des fosses 39270 Orgelet Google Maps
Type de syndic Inconnu
Construction Avant 1949
Immatriculation AI3984382
2 Lots
2 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
2 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 16/11/2023
Règlement de copropriété 17/10/2022
Dernière mise à jour de la fiche 24/08/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  39397-515-AC-0050
Parcelle 2 Cadastre  39397-515-AC-0744
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